Les délibérations
Délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2020
1 - Rapport CRC BM et réponses 2014 et suivants - Rapport d’observations définitives et sa réponse de Brest métropole
2 - Autorisation d'engager et de mandater
3 - Décision modificative n°1 Lot. Coat Bian
4 - Autorisation de programme pour la piste d’Athlétisme
5- Admission en non-valeur de créances éteintes
7 - Action sociale 2021- Bilan 2020 action sociale - circulaire interministérielle - annexe
8 - Avenant convention de moyens et d'objectifs Amicale Laique
9 - Modification des critères d'attribution des palces de crèche - critères d'admission MAC revus novembre 2020
10 - Locations d'engins agricoles
Délibérations du conseil municipal du 19 novembre 2020
1 - Délibération règlement intérieur du coneil municipal - Réglement interieur
2 - Tarif 2021 (Culturel, Espace Jeunes, Médiathèque, Fort de Penfeld, Funéraire, Location des immeubles, Salles Agora, Salles Espace Marcel Pagnol, Salle Joubin, Salle sous-sol médithèque, Autres salles municipales, Location de matériel et barnums, Divers)
3 - Attribution d’une prime exceptionnelle en faveur des agents particulièrement mobilisés dans la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 - Tableau annexe
4 - Recrutement et rénumération d'agents recenseurs
5 - Cession des biens 33 à 35 rue Charles de Gaulle - Avis de France Domaine - Plan de situation
6 - Marchés de prestation de service des assurances
7 - Commission intercommunale d’accessibilité pour les personnes handicapées - Conventionnement avec Brest Métropole - Convention CIA - BM
9 - Calendrier des ouvertures dominicales accordées aux commerces de détail sur la commune de Guilers
10 - Rapport d’activités et développement durable 2019 Brest métropole - Annexe