Les délibérations

Délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2020

1 - Rapport CRC BM et réponses 2014 et suivants - Rapport d’observations définitives et sa réponse de Brest métropole

2 - Autorisation d'engager et de mandater

3 - Décision modificative n°1 Lot. Coat Bian

4 - Autorisation de programme pour la piste d’Athlétisme

5- Admission en non-valeur de créances éteintes

6 - Tableau des effectifs

7 - Action sociale 2021Bilan 2020 action socialecirculaire interministérielle - annexe

8 - Avenant convention de moyens et d'objectifs Amicale Laique

9 - Modification des critères d'attribution des palces de crèchecritères d'admission MAC revus novembre 2020

10 - Locations d'engins agricoles




Délibérations du conseil municipal du 19 novembre 2020

1 - Délibération règlement intérieur du coneil municipal - Réglement interieur

2 - Tarif 2021 (CulturelEspace JeunesMédiathèqueFort de PenfeldFunéraireLocation des immeublesSalles AgoraSalles Espace Marcel PagnolSalle JoubinSalle sous-sol médithèqueAutres salles municipalesLocation de matériel et barnumsDivers)

3 - Attribution d’une prime exceptionnelle en faveur des agents particulièrement mobilisés dans la gestion de la crise sanitaire liée au COVID-19 - Tableau annexe

4 - Recrutement et rénumération d'agents recenseurs

5 - Cession des biens 33 à 35 rue Charles de Gaulle - Avis de France Domaine - Plan de situation

6 - Marchés de prestation de service des assurances

7 - Commission intercommunale d’accessibilité pour les personnes handicapées - Conventionnement avec Brest Métropole - Convention CIA - BM

8 - Désignation d’un titulaire et d’un suppléant au sein de la commission intercommunale pour l’accessibilité

9 - Calendrier des ouvertures dominicales accordées aux commerces de détail sur la commune de Guilers

10 - Rapport d’activités et développement durable 2019 Brest métropole - Annexe